Bonjour, mon cas est désespéré, j'espère avoir des conseils de votre part, je m'explique : nous avons déposé un permis de construire en janvier 2007 pour un agrandissement de notre maison. Nous avons précisé dans le permis de construire que nous souhaitions mettre des tuiles canal du sud (nous sommes situés en seine et marne donc un style de tuile différent de celui de notre région). Nous avons signé un devis pour un agrandissement en mars dernier avec une entreprise du bâtiment. N'ayant pas eu le retour du permis de construire nous précisant si les tuiles canal étaient acceptées ou non, nous avons signé un devis avec des tuiles mécaniques. Fin mars dernier, le permis de construire a été accepté avec les tuiles canal.
Les travaux ont commencé début juillet (délai légal pour afficher le permis) cependant l'entreprise qui a débuté les travaux est une entreprise de sous-traitance : la première entreprise nous ayant précisé qu'il allait fusionner avec le sous-traitant et que les documents légaux étaient en cours de rédaction.
Nous avons donc laissé faire. De plus le sous-traitant nous avait donné un papier indiquant une date de fin de travaux prévue début décembre 2007 avec des pénalités de fin de travaux prévues.
Cependant nous avons vite constaté que le maçon ne venait pas régulièrement (une fois pour couler la dalle et on le revoyait 3 semaines après... et ainsi de suite). Nous l'avons relancé maintes et maintes fois et à chaque fois : "on vient chez vous aujourd'hui" et personne... Une fois les murs montés, venait la partie charpente/toiture. Ne voyant toujours personne venir et la date de fin de travaux arriver, nous avons réussi à avoir un rendez-vous avec le sous-traitant pour faire le point. Nous lui avons demandé si les tuiles canal étaient commandées et à son grand étonnement, celui-ci nous a précisé qu'il n'était pas au courant pour les tuiles canal, que l’entreprise initiale lui a fourni uniquement un devis avec des tuiles mécaniques et donc qu'il fallait qu'il les commande (délai de deux mois pour livraison...) et que de ce fait les pénalités de retard n'étaient plus justifiées compte-tenu du changement de matériaux. A SAVOIR ET C’EST PEUT ETRE NOTRE ERREUR, QUE NOUS N'AVONS JAMAIS DEMANDE OU SIGNE DE NOUVEAU DEVIS AVEC LA MODIFICATION DES TUILES CANALS. Maintenant était-ce à nous de le demander ou était-ce à l’entrepreneur de s’en préoccuper compte-tenu du permis de construire ? (qu’il n’a jamais demandé d’ailleurs).
Le sous-traitant nous a fait comprendre que de toute façon nous étions en tort et qu’il n’avait rien à se reprocher et que le mettre en cause ne servirait à rien.
Nous avons alors demandé au sous-traitant et à l’entrepreneur de nous faire parvenir un nouveaux devis avec le changement de matériaux, celui-ci nous a répondu qu'il ne pourrait le faire dès qu'il aurait l'ensemble des prix etc.
Le sous-traitant a envoyé un bon de commande pour les tuiles fin décembre et nous les avons réceptionnées à noter domicile la semaine dernière... Le sous-traitant nous avait précisé que dès réception des tuiles il pourrait continuer le chantier mais toujours rien à ce jour malgré des relances téléphoniques chaque jour... Nous n'en pouvons plus...
Nous avons contacté la première entreprise qui comprend notre position mais n'a pas de poids envers le sous-traitant et nous précise qu'en plus leur association ne se fera plus...
Il nous informe d'autant plus qu'il est prévu que le sous-traitant fasse appel à un autre sous-traitant pour faire avancer le chantier plus rapidement... A-t-il le droit ? Ne devrions-nous pas signer ou donner notre accord ? Avons-nous des droits, pouvons nous demander des dommages et intérêts ? Qu'en est-il des délais ? Nous n'avons toujours pas eu le nouveau devis et la nouvelle date de fin de travaux et prévoyons d'envoyer un recommandé dès demain à la société avec laquelle nous avons signé.
Nous sommes menés en bâteau depuis le début et avons peur qu'en cas de litiges, l'agrandissement ne soit jamais fini et que nous restions avec des murs en parpaing et un semblant de toiture sans tuiles, pour très longtemps. Merci pour votre aide et vos conseils. Cordialement. KS